Une Habitation Légère de Loisirs (HLL) est une construction amovible et transportable qui fait référence aux mobil-homes, caravanes et chalets et se démarque par leur démontabilité et mobilité. Ce sont également des logements saisonniers ou temporaires. Notez que le mobil-home fait partie de cette catégorie lorsqu’il n’est plus mobile.
Définition Habitation Légère de Loisirs (HLL)
Les habitations légères de loisirs ou HLL sont des bâtiments démontables ou transportables pour une occupation temporaire ou saisonnière à des fins de loisirs. Ils ont un certain caractère de fixité.
Pour faire simple, il s’agit d’une construction de logements démontables et / ou transportables destinés à une occupation irrégulière (saisonnière ou temporaire), dont la gestion et l’entretien sont organisés et assurés en permanence dans un cadre collectif (parc résidentiel de loisirs, camping, villages de vacances).
Règlementations relatives aux HLL
Selon la loi d’urbanisme, au-delà d’une superficie de 35 m 2, l’implantation du HLL fait l’objet d’une déclaration de travaux à la mairie. Ces installations ne peuvent être installées que dans les conditions suivantes:
- dans les emplacements de camping et caravanes permanents autorisés, à condition que leur nombre soit inférieur à 20% ou 35% du nombre d’emplacements et qu’il ne soit pas utilisé comme résidence principale, les emplacements de camping ne peuvent être vendus en totalité mais sont loués;
- sur des terrains spécifiquement affectés à cet usage, c’est-à-dire des parcs de loisirs résidentiels sous gestion « hôtelière » (terrains loués) ou sous gestion « Transfert de parcelles » (parcelles vendues)
- dans les villages de vacances classés en hébergement léger et dans les dépendances des maisons de vacances familiales agréées.
A des fins de loisirs
Les parcs de loisirs, sont à des fins de loisirs, ils ne doivent pas être votre seule résidence mais doivent être votre résidence secondaire. Quelle que soit la période pendant laquelle le parc est ouvert, que ce soit 10 mois ou 12 mois, vous devez avoir un lieu de vie secondaire.
Les propriétaires de maisons de vacances ont de plus en plus tendance à commencer à utiliser ou à envisager d’utiliser leur maison de vacances comme lieu de résidence principal, ce qui n’est pas légal, et peuvent faire face à des mesures sérieuses de la part du conseil local si cela se produit.
Il se peut que les propriétaires de maisons de vacances aient opté pour cette option en raison de leur besoin de prendre leur retraite et de vouloir vivre dans une atmosphère détendue avec le minimum de travail et d’entretien à effectuer, car l’exploitant du parc le fait en leur nom, ou il peut être également, en raison des taux réduits de la taxe d’habitation.